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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE
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ANNEAU ATLAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNEAU ATLAS
FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1426897
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2027

Présentation de la marque ANNEAU ATLAS

Déposée le 10 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNEAU ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE domicilié(e) Zac de Kernevez, 6 rue Nobel - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 939 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANNEAU ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNEAU ATLAS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EMERAUDE


FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Zac de Kernevez, 6 rue Nobel - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 303939755


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349771 - Publication au BOPI 2007-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation n°2095217 - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 29 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°464635 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352704 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659356 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, yeux et dents artificiels, et notamment tous les types de prothèses et d'implants.